HS code liste et recherche de codes SH pour les douanes (2023)

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Des millions d’envois sont effectués dans le monde entier et ils doivent tous être contrôlés, classés et taxés par les autorités douanières. Les noms des produits peuvent différer d’un pays à l’autre. Afin de savoir à l’avance ce qui est expédié, il existe un système de codes HS.

Le code HS est une terminologie mondiale pour la classification des articles. Il permet aux douanes des différents pays de s’assurer qu’elles parlent bien du même produit et le code HS d’un produit détermine également les droits d’importation. Au niveau mondial, il s’agit d’un cadre de code à six chiffres permettant de regrouper et de classer les différentes marchandises et biens exportés.

Les différents pays peuvent avoir des versions différentes de la liste des codes HS, mais au moins les 6 premiers chiffres sont totalement harmonisés. Vous pouvez trouver un bon site web pour rechercher le code de votre produitici.

Il y a approximativement 5,300 codes HS en circulation qui identifier les produits d’exportation qui sont décomposés en titres et en sous-titres. Ils sont également organisés en 99 chapitres différents, regroupés en 21 sections. Le code d’expédition est divisé en trois parties différentes :

Il n’y a que quelques pays qui ne suivent pas la version actuelle des 3 pour le niveau HS-6. Ils appliquent l’ancienne version du système harmonisé plutôt que la nouvelle version mise à jour.

Le système harmonisé (HS) est lié à la liste tarifaire harmonisée (HTS) des différents pays vers lesquels vous souhaitez exporter, par exemple celui des États-Unis. En fonction du code HS que vous attribuez à vos marchandises, vous devrez payer des droits d’importation. Si vous n’appliquez pas ces codes correctement, vos marchandises peuvent être saisies ou vous risquez des sanctions. En particulier lorsque deux ou plusieurs codes HS peuvent être appliqués, il est préférable de vérifier d’abord auprès des douanes du pays cible.

HS Code4 catégories de chiffresDescription des produits10101 – 0106Animaux vivants20201 – 0210Viande et abats comestibles30301 – 0307Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques40401 – 0410Produits laitiers ; œufs d’oiseaux ; miel naturel ; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs.50501 – 0511Produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs60601 – 0604Arbres et autres plantes vivants ; bulbes, racines et similaires ; fleurs coupées et feuillages ornementaux70701 – 0714Légumes comestibles et certaines racines et tubercules80801 – 0814Fruits comestibles et noix ; écorces d’agrumes ou de melons90901 – 0910Café, thé, maté et épices101001 – 1008Céréales111101 – 1109Produits de l’industrie meunière ; malt ; amidons ; inuline ; gluten de blé121201 – 1214Graines et fruits oléagineux ; céréales, graines et fruits divers ; plantes industrielles ou médicinales ; paille et fourrage131301 – 1302Lac ; gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux141401 – 1404Matières à tresser végétales ; produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs151501 – 1522Graisses et huiles animales ou végétales et leurs produits de dissociation ; graisses alimentaires préparées ; cires animales ou végétales161601 – 1605Préparations de viande, de poisson ou de crustacés, mollusques ou autres invertébrés aquatiques171701 – 1704Sucres et sucreries181801 – 1806Cacao et préparations à base de cacao191901 – 1905Préparations de céréales, de farine, d’amidon ou de lait ; produits de la pâtisserie202001 – 2009Préparations de légumes, de fruits, de noix ou d’autres parties de plantes212101 – 2106Préparations comestibles diverses222201 – 2209Boissons, alcools et vinaigres232301 – 2309Résidus et déchets des industries alimentaires ; fourrage préparé pour les animaux242401 – 2403Tabac et substituts du tabac manufacturé252501 – 2530Sel ; soufre ; terres et pierres ; matériaux de plâtrage, chaux et ciment262601 – 2621Minerais, scories et cendres272701 – 2715Combustibles minéraux, huiles minérales et produits de leur distillation ; matières bitumineuses ; cires minérales282801 – 2853Produits chimiques inorganiques ; composés organiques ou inorganiques de métaux précieux, de métaux des terres rares, d’éléments radioactifs ou d’isotopes292901 – 2942Produits chimiques organiques303001 – 3006Produits pharmaceutiques313101 – 3105Engrais323201 – 3215Extraits tannants ou tinctoriaux ; tanins et leurs dérivés ; teintures, pigments et autres matières colorantes ; peintures et vernis ; mastics ; encres.333301 – 3307Huiles essentielles et résinoïdes ; produits de parfumerie, de cosmétique ou de toilette343401 – 3407Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, préparations pour le polissage ou le récurage, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, «cires pour l’art dentaire» et préparations pour l’art dentaire à base de plâtre.353501 – 3507Substances albuminoïdes ; amidons modifiés ; colles ; enzymes363601 – 3606Explosifs ; produits pyrotechniques ; allumettes ; alliages pyrophoriques ; certaines préparations combustibles373701 – 3707Produits photographiques ou cinématographiques383801 – 3825Produits chimiques divers393901 – 3926Matières plastiques et articles en ces matières404001 – 4017Caoutchouc et articles en caoutchouc414101 – 4115Cuirs et peaux bruts (autres que les pelleteries) et cuir424201 – 4206Articles en cuir ; articles de bourrellerie et de sellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; articles en boyaux d’animaux (autres que les boyaux de vers à soie)434301 – 4304Peaux de fourrure et fourrures artificielles ; produits manufacturés en ces matières444401 – 4421Bois et ouvrages en bois ; charbon de bois454501 – 4504Liège et articles en liège464601 – 4602Ouvrages en paille, en alfa ou en autres matières à tresser ; vannerie et sparterie474701 – 4707Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques ; déchets et rebuts de papier ou de carton484801 – 4823Papier et carton ; ouvrages en pâte à papier, en papier ou en carton494901 – 4911Printed books, newspapers, pictures and other products of the printing industry; manuscripts, typescripts and plans505001 – 5007Soie515101 – 5113Laine, poils fins ou grossiers ; fils et tissus de crin de cheval525201 – 5212Coton535301 – 5311Autres fibres textiles végétales ; fils de papier et tissus de fils de papier545401 – 5408Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels, même conditionnés pour la vente au détail555501 – 5516Fibres synthétiques discontinues565601 – 5609Ouates, feutres et non-tissés ; fils spéciaux ; ficelles, cordes et cordages ; articles en ces matières575701 – 5705Tapis et autres revêtements de sol textiles585801 – 5811Tissus spéciaux ; tissus touffetés ; dentelles ; tapisseries ; passementeries ; broderies595901 – 5911Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés ; articles textiles des types utilisés pour l’industrie606001 – 6006Tissus tricotés ou crochetés616101 – 6117Articles d’habillement et accessoires du vêtement, en tricot ou en bonneterie626201 – 6217Articles d’habillement et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie636301 – 6310Autres articles textiles confectionnés ; assortiments ; vêtements et articles textiles usagés ; chiffons646401 – 6406Chaussures, guêtres et articles similaires ; parties de ces articles656501 – 6507Couvre-chefs et leurs parties666601 – 6603Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties676701 – 6704Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet ; fleurs artificielles ; articles en cheveux humains686801 – 6815Articles en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matériaux similaires696901 – 6914Produits céramiques707001 – 7020Verre et verrerie717101 – 7118Perles naturelles ou de culture, pierres précieuses ou semi-précieuses, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; pièces de monnaie727201 – 7229Fer et acier737301 – 7326Articles en fer ou en acier747401 – 7419Cuivre et articles en cuivre757501 – 7508Nickel et articles en nickel767601 – 7616Aluminium et articles en aluminium787801 – 7806Plomb et articles en plomb797901 – 7907Zinc et articles en zinc808001 – 8007Étain et articles en étain818101 – 8113Autres métaux communs ; cermets ; ouvrages en ces matières828201 – 8215Outils, ustensiles, couverts de table, cuillères et fourchettes, en métaux communs ; parties de ceux-ci en métaux communs838301 – 8311Articles divers en métaux communs848401 – 8487Réacteurs nucléaires, chaudières, machines et appareils mécaniques ; parties de ceux-ci858501 – 8548Machines et appareils électriques et leurs parties ; enregistreurs et reproducteurs de son, enregistreurs et reproducteurs d’images et de son de télévision, et parties et accessoires de ces articles868601 – 8609Locomotives, matériel roulant et leurs parties ; matériel fixe de voies ferrées ou similaires et leurs parties ; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation de tout genre.878701 – 8716Véhicules autres que le matériel roulant des chemins de fer ou des tramways, et leurs parties et accessoires888801 – 8805Aéronefs, véhicules spatiaux et leurs pièces898901 – 8908Navires, bateaux et structures flottantes909001 – 9033Instruments et appareils d’optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, de médecine ou de chirurgie ; parties et accessoires de ces instruments et appareils.919101 – 9114Horloges et montres et leurs parties929201 – 9209Instruments de musique ; parties et accessoires de ces articles939301 – 9307Armes et munitions ; parties et accessoires de celles-ci949401 – 9406Meubles ; literie, matelas, sommiers, coussins et articles similaires rembourrés ; lampes et appareils d’éclairage, non dénommés ni compris ailleurs ; enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires ; bâtiments préfabriqués.959501 – 9508Jouets, jeux et articles de sport ; parties et accessoires de ceux-ci969601 – 9618Articles manufacturés divers979701 – 9706Œuvres d’art, pièces de collection et antiquités
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Author: Kieth Sipes

Last Updated: 01/06/2023

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Name: Kieth Sipes

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